En effet, une association a pris les devant et a tenté de déposer l'expression AMHE afin de la rendre libre d'utilisation avant que quelqu'un ne se l'approprie pour son compte. Et la dite association a été extrêmement soulagée d'apprendre le rejet de toute marque déposée par l'INPI. Les pratiquants peuvent ainsi continuer à utiliser le terme sans soucis et sans la crainte de se voir interdire l'utilisation de "AMHE" dans un temps futur.cachou a écrit :C'est officiel, l'information vient de tomber.
Pour "Fédération française médiévale", il existe pour l'instant, deux marques strictement identiques, reconnues par l'INPI par deux associations différentes : LOLVous savez qu’une association avait essayé de s’approprier l’expression Arts Martiaux Historiques Européens en la déposant comme marque. Cela leur permettait d’interdire son utilisation aux autres.
Eh bien, bonne nouvelle : c’est officiel, hier, l’INPI a publié au bulletin officiel de la propriété intellectuelle, le rejet total de la marque.
Vous pouvez dorénavant utiliser tous librement l’expression Arts Martiaux Historiques Européens, plus personne ne pourra vous en empêcher, plus aucun souci.
A bon entendeur.