Distribution nourriture et alcool

[cornelia]

Dans le cadre d'une animation pour le musée associatif dans lequel je travaille pour la saison, mes collègues et moi même souhaitons distribuer des petits verres d'hypocras (vraiment fond de gobelet pour pas avoir de viande saoule). Je souhaitais savoir si il y avait une législation en vigueur en ce qui concerne la distribution d'alcool dans le cadre d'une telle animation. Avant de farfouiller plus avant, je me suis dit que, peut être, certains d'entre vous seraient au courant.
Merci d'avance !

[Philippe de Sombreval]

Il me semble avoir entendu, pour le cas de la Belgique, qu'il fallait avoir une "patente" une espèce de licence autorisant le commerce d'alcool...

[godefroy de la valée du pieton]

Oui en effet c est aux Administration des douanes et accises .


http://fiscus.fgov.be/interfdanl/fr/index.htm

[le furet]

Dans le cadre d'une animation pour le musée associatif dans lequel je travaille pour la saison, mes collègues et moi même souhaitons distribuer des petits verres d'hypocras (vraiment fond de gobelet pour pas avoir de viande saoule). Je souhaitais savoir si il y avait une législation en vigueur en ce qui concerne la distribution d'alcool dans le cadre d'une telle animation. Avant de farfouiller plus avant, je me suis dit que, peut être, certains d'entre vous seraient au courant.
Merci d'avance !

Distribution à qui ? Public ou figurants ?

Première chose à faire déjà, s'assurer que le musée soit d'accord parce ce qui se passe en son sein est de sa responsabilité en dernier ressort. Ensuite, à vous de voir quelles quantités pour savoir si les douanes ont leur mot à dire . A titre personnel, je garderai scrupuleusement les tickets de caisse des pinards qui vont te servir à faire l'hypocras et quand tu l'achétes demandes éventuellement un "acquis" pour le transport à la caisse cenrale du magasin. Je n'ai plus en tête les quantités à partir desquelles tu dois l'avoir mais en gros c'est sitôt que tu ne peux pas justifier que c'est pour ta conso personnelle (La quantité en question est très faible surtout pour les Bretons).
Selon si c'est gratuit ou payant, je pense que ce n'est pas la même chose non plus et puis bon évites de servir aux moins de 18 ans aussi.
Éventuellement, passes un petit coups de fil à la gendarmerie, aux douanes ou aux impôts dont dépend la commune du musée pour être tranquille.

A+

[cornelia]

La direction du musée est d'accord pour de la distribution au public(il valait mieux parce que sinon, ça la fout mal) et on ne pensait pas investir dans plus d'un cubi de vin. L'animation est payante car il n'y a pas que moi, il y a aussi des démonstrations de coiffures et de danses bretonnes, ainsi qu'une animation sur la Résistance et la Libération. On comptais fonctionner sur un système de ticket de rationnement (pour faire le lien avec l'animation sur 39-45) qui donne droit à 1 craquelin, 1 oublye et un fond d'hypocras. Je téléphonerais à la gendarmerie, histoire de savoir ce qu'il en est.

[Benoit De Vaucouleurs]

Officielement, vous ne pouvez pas. en effet, vous devez possedez une licence 2 voir 3, et repondre aux normes d'hygiene d'un débis de boisson

Cependant, vous pouvez demander une licence 2 temporaire au titre d'un evenement comme une course cycliste, ou autre ou vous monté une buvette. la demande se fait aupres de la prefecture ou des douanes je ne sais plus

Il faut respecter l'age légal de vente de l'alcool

[kalima]

En France, Loi Evain => interdiction de distribuer de l'alcool (et oui, ce n'est pas seulement le tabac). Après, je ne sais pas s'il y a une éventuelle tolérance pour une distribution gratuite ET minime ET encadré. J'ai bien peur que celà ne relève du bon vouloir et de la compréhension des services publics locaux. Demander l'avis de la gendarmerie me semble une bonne idée.

EDIT : histoire de ne pas créer la confusion, je précise "interdiction de distribution en l'absence d'autorisation officielle ". Quand je parle de tolérance, c'est en l'absence du document kivabien.

[florian de touraine]

EN france pour distribuer de l'alcool il faut demander une license ponctuel, pour completer Benoit De Vaucouleurs cette demande se fait auprès de la mairie mais cela se limite au alcool non fort (biere vouvray vin ect)

[thibaut de brabant]

Et comment ils font pour les distributions de vin chaud?
Parce qu'il a beau être cuit le pinard, il reste quand même un peu d'alcool dedans non?
Doit donc bien y avoir quelques tolérances....

[Benoit De Vaucouleurs]

La tolérence fonctionne jusqu'a l'accident, et apres si tu es responsable, ne t'inquiètes pas tout ceux qui te soutenaient, te lachent, et t'accusent.

Il veut mieux se mettre daans les clous en se renseignant.

Et apres on adapte, mais faut être sur de son coup

[le furet]

La tolérence fonctionne jusqu'a l'accident, et apres si tu es responsable, ne t'inquiètes pas tout ceux qui te soutenaient, te lachent, et t'accusent.

Il veut mieux se mettre daans les clous en se renseignant.

Et apres on adapte, mais faut être sur de son coup

Absolument !

Hors de toute bravade gauloise inutile, soyons malin ! En plus ici c'est pas compliqué... par contre, si on pousse le bouchon pour ainsi dire, là c'est le musée qui encaisse, pas de souci. Si vous voulez le faire pour le profit de vos assos, mieux vaut en plus que vous ayez prévu ce moyen de financement dans vos statuts.

D'autant qu'on tolère des choses au niveau d'asso caritatives qu'on ne tolère plus dans des asso de loisir... donc attention à ne pas forcément imiter ce que vous voyez ailleurs...

A+

[cornelia]

Je pense qu'on va faire simple et que l'on va rester sur les ptites douceurs. Je me doutais que l'alcool allait poser problème et on ne l'avait donc pas mentionné dans le programme de l'évènement, mais je souhaitais quand même me renseigner avant. Je pense que c'est un porcessus un peu compliqué pour un petit musée .
Merci à tous de vos réponses si rapide.

[wido]

Et de l'hypocras sans alcool ?

Alors j'sais pas du tout si c'est histo ou pas mais ça peut être une alternative, même si ça n'égalera jamais le vrai hypocras.

[Bouchard]

Tu veux dire du jus de raisin avec des épices dedans ??

[wido]

Voui c'est cela... mais bon faut trouver le bon jus de raisin qui se rapproche le plus du vin...