Roman d'Alexandre et Codex Manesse

[treps]

La version du Codex Manesse qui est sur WikiMedia Commons est censée être libre de droit : http://commons.wikimedia.org/wiki/Codex_Manesse

Pour le roman d'alexandre je ne sais pas.

Bruno

[Estienne le Fouineur]

Pour le Roman d'Alexandre (tiens, tu t'intéresse au XIVème ? [img]kator/smyley4.gif[/img]) je pense que tu fait référence à celui de la Bodleian Library (MS.264).
Et malheureusement:

"The copyright, rights in the nature of copyright and all other intellectual property rights worldwide in the images of this manuscrïpt are reserved to The Bodleian Library, University of Oxford."

[Estienne le Fouineur]

pour le Codex Manesse de l'université d'Heildelberg (Cod. Pal. germ. 848):

"Copyright Universitätsbibliothek Heidelberg. Diese Präsentation einschließlich aller Abbildungen ist urheberrechtlich geschützt. Jede Verwertung außerhalb der Grenzen des Urheberrechtsgesetzes bedarf der Zustimmung der Universität Heidelberg. Entsprechende Nutzungsanfragen richten Sie bitte schriftlich oder per E-Mail an die Universitätsbibliothek Heidelberg, Plöck 107 - 109, D - 69117 Heidelberg. Mail: digitalisierung@ub.uni-heidelberg.de"

[ambroise de loré]

le contenu de ces ouvrages ne tombe pas dans le domaine public apres un certain temps? etonnant...

[la louvette]

Ach, du, liebe Gott ! Ich verstehe nicht alles !!!
Bruder Jakob, schläfst du noch ?

Wo ist die tür? Ich gehe herraus, ya, yaaa.

[treps]

Ravenaud a dit : le contenu de ces ouvrages ne tombe pas dans le domaine public apres un certain temps? etonnant...

En fait oui le contenu est dans le domaine public depuis longtemps, mais (ben oui il y a toujours un mais) ce sont les droits de reproduction des photographies qui eux sont protégés...

Cependant il me semble qu'une loi européenne disait que si l'on prenait en photo quelque chose libre de droit la photo l'était aussi. C'est à vérifier mais si tel est le cas alors la question ne se pose pas.

Bruno

Edit En fait après un peu de recherche la loi américaine stipule qu'une photo fidèle d'une oeuvre libre de droit l'est aussi, ensuite pour chaque pays c'est au cas par cas. Cependant si l'on considère que (jurisprudence à approfondir sur l'application de la convention de Berne (règle dite du plus court terme : "Dans tous les cas, la durée sera réglée par la loi du pays où la protection sera réclamée; toutefois, à moins que la législation de ce dernier pays n’en décide autrement, elle n’excédera pas la durée fixée dans le pays d’origine de l’œuvre.")) qu'une oeuvre est libre de droit au US le devient forcément en France alors la question ne se pose plus si l'on ne prend que des reproductions venant (ou publiées) des US.../Edit

[eodhel]

treps a dit : Cependant il me semble qu'une loi européenne disait que si l'on prenait en photo quelque chose libre de droit la photo l'était aussi.

Le copyright porte sur l'objet/oeuvre "photographie" et non sur le sujet.
Les couchers de soleil sont libres de droit.
Si tu prends en photo un coucher de soleil, tu es en droit de poser un copyright sur ta photo, qui ne sera pas libre de diffusion.