règlementation des métiers

[jimmy]

Bonjour,

J'ai appris que depuis 2010, un certain nombre de métier nécessitait une justification de compétence reconnues pour créer une activité artisanale. Dans la liste, la maréchalerie est citée, mais cela comprend t-il aussi tous les métiers de la transformation des métaux ?

[olivier du berry]

Peut-être la Chambre des Métiers (ou un organisme similaire) serait-elle plus à même de te renseigner...
Après, il y a toujours la VAE (validation des acquis par l'expérience...mais ça suppose le passage d'examen quand même)

[jimmy]

Oui la chambre des métiers et de l'artisanat a un service de renseignement et d'orientation qui pourra me renseigner (j'irais d'ailleur) mais, ici je cherche les expériences vécues des artisans de reconstitution.

[Réchignac]

Salut,
rien pour ma partie batteur d'armures. Je fais parti des inclassables dans "Autre fabrication manufacturière"

[jimmy]

Merci Réchignac pour cette précision c'est bon à savoir ça[img]smile/thumb.gif[/img] . Dans ma question il y avait effectivement cette idée, à savoir que l'objet de reconstitution était -il pris en considération par la loi ou bien trop original et méconnu pour avoir un statut juridique défini. D'autres artisans de tout domaine (cuir, tissu, argile, cire, métal, etc.) ont -ils d'autres situations ?

[hémiole]

En fait, si tu regardes bien, les métiers qui nécessitent une qualification sont ceux qui ont des conséquences "critiques" : métiers de bouche, sécurité (plombiers et fluides, mécanique ...), coiffeurs, ... je présume que la maréchalerie c'est lié à la sécurité du cheval.
Ensuite, pour pouvoir se "réclamer" artisan, il y a des conditions (formation, expérience ...), mais ça ne t'empêche pas de créer une entreprise artisanale de fabrication et de vente (tu ne seras pas artisan forgeron, artisan batteur d'armures ou je ne sais quoi). Le fait que tu fasses des objets de reconstitution, n'a rien à voir là dedans : si tu crées une entreprise de ferronnerie (par exemple), tu peux faire de la ferronnerie d'art, des rampes d'escalier moderne, des objets de reconstitution ... à toi de trouver la bonne case lors de ton inscription (ou de te faire aider pour la trouver). Le RSI, le fisc et la chambre des métiers (inscription obligatoire pour une activité artisanale -même si tu n'as pas droit au titre d'artisan et même si tu optes pour le régime micro social simplifié) n'ont que faire que se soit des d'objets de reconstitution ou des créations modernes ... (à moins que le métier ait totalement disparu, cf Réchignac, je présume)

[jimmy]

Effectivement, le statut d'artisan ne s'obtient que par la formation ou après un certain nombre d'années d'activité : 6 ans pour artisan, 10 ans pour maitre artisan je crois, enfin tout ça est bien expliqué sur le portail de l'artisanat du site des chambres des métiers et de l'artisanat. Mais oui de toute façon les démarches auprès du RSI et de la chambre des métiers sont obligatoires, seule l'immatriculation au répertoire des métiers n'est pas obligatoire pour l'auto-entrepreneur.

[Réchignac]

Alors il faut que tu saches que si tu démarres en autoentrepreneur sans immatriculation à la chambre des métiers toute l'ancienneté que tu pourrais acquérir ne comptera pas pour être artisan au bout de 6ans. Ce qui prime ce sont les années d'immatriculation.

[jimmy]

Ah ok, je ne le savais pas. Merci pour l'info Réchignac. Après la reconnaissance ou non du statut d'artisan change t-elle quelque chose dans la vie professionnelle ? J'imagine que ça ne change rien quant au régime social du travaileur indépendant. Voilà encore une question à voir à la chambre des métiers.

[Gildwin]

Le plus simple je pense serais de prendre rendez vous à la boutique de gestion de ton département, les deux premiers rendez vous sont gratuits il me semble. Voir aussi la maison des artistes de ta région ( le statut d'artiste libre est très variable selon les régions), certains couteliers se déclarent comme sculpteur sur métal.